24/02/2014

Conseil municipal mercredi 26 février

Le prochain conseil municipal se réunira à la mairie mercredi 26 février à 18 h. A l’ordre du jour :

  • autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) ;

  • autorisation donnée au maire de signer un avenant prolongeant le passage à plein temps d’un agent embauché à temps non complet ;

  • modification des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation de deuxième classe à temps non complet – création d’un poste en contrat à durée déterminée d’adjoint technique de deuxième classe à temps complet ;

  • modification du règlement du columbarium ;

  • don d’ancien mobilier d’école à l’association France Sénégal Solidarité ;

  • questions diverses.

27/11/2013

Conseil municipal

 

Le conseil municipal se réunira à la mairie jeudi 28 novembre à 17 h. A l’ordre du jour :

  • décision modificative (intégration des frais d’études) ;

  • opérations d’investissement : demande de subvention ;

  • désignation des représentants de la commune au sein du syndicat sud oriental des eaux de la Montagne Noire ;

  • prolongation du contrat de livraison des repas scolaires ;

  • questions diverses.

30/10/2013

Conseil municipal

  Le conseil municipal se réunira jeudi 31 octobre à 18 h00. A l’ordre du jour :    

 - marché « réfection de la cuisine du restaurant scolaire »,  marché de travaux, attribution des lots ;

- demande de subvention auprès du conseil général pour divers projets de voirie et réfection de places du village ;

- demande de subventions auprès Carcassonne Agglo pour des travaux de voirie au cœur du village et pour réfection de la cour de l’école ;

- vente de mât d’éclairages publics usagés ;

 - financement de l’acquisition de matériel pour l’école de foot – USAP par l’attribution d’une subvention exceptionnelle ;

- décision modificative pour intégration des frais d’études ;

- modification du tableau des effectifs : avancement d’un agent au d’ATSEM principal de 2ème classe et création d’un poste d’attaché titulaire ;

- conseil général : création d’une agence technique départementale ;

- Carcassonne Agglo : convention de mise à disposition d’une plateforme de téléservices dédiée à la transmission des actes au contrôle de légalité et à la dématérialisation des marchés publics ; rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées ;

- questions diverses.

22/09/2013

Prochain conseil municipal lundi 23 septembre

  Le conseil municipal se réunira à la mairie lundi 23 septembre à 18 h 30. A l’ordre du jour :

-        marché public pour la « sécurisation d’un carrefour par la pose de feux de signalisation » : attribution du marché de maîtrise d’œuvre, attribution du marché de travaux (lots 1 et 2), convention de délégation de maîtrise d’œuvre avec le conseil général de l’Aude.

-        marché public pour la « réfection de la cuisine du restaurant scolaire » : attribution du marché de maîtrise d’œuvre, attribution de la prestation de coordonnateur SPS (coordination Sécurité Protection de la Santé).

-        Restaurant scolaire : prorogation de la convention API relative à la livraison des repas.

-        Questions diverses

05/07/2013

Ordre du jour du conseil

  Le conseil municipal se réunira le jeudi 4 juillet à 19 h à la mairie. A l’ordre du jour :

-       composition du conseil communautaire de Carcassonne Agglo,

-        convention d’utilisation de la Bastide de Madame entre le Cias et la commune,

-        réfection de la cuisine du restaurant scolaire et installation de feux de signalisation sur la RD6113 : recours à l’emprunt,

-        régime indemnitaire,

-        modification du tableau des effectifs,

-        convention de mise à disposition de l’agent de police municipal de Pezens à l’occasion de la fête médiévale de Pennautier,

-        appel à solidarité des associations des maires des Hautes-Pyrénées et de Haute-Garonne à la suite des intempéries du 18 au 20 juin 2013,

-        questions diverses.

07/04/2013

Conseil municipal jeudi 11 avril

Le conseil municipal se réunira à la mairie jeudi 11 avril à 18 h 30. A l’ordre du jour :

      - budget / finances : approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2012 ; affectation du résultat de fonctionnement ; adoption du budget primitif 2013 ; vote des taux des taxes locales ; vote des subventions.

      - gestion du personnel : approbation du rapport et du programme pluriannuel de titularisation d’un agent.

      - patrimoine : cession de la maison Lamarque.

      - questions diverses.

25/03/2013

Conseil municipal lundi 25 mars

Le conseil municipal se réunira à la mairie lundi 25 mars à 18 h 30. A l’ordre du jour :

     - réformes des rythmes scolaires,

     - cession d’un terrain communal,

     - abandon du projet d’acquisition de la maison « Miran » et autorisation de recourir à l’emprunt,

     - projet d’installation de feux de signalisation sur la RD 6113 : autorisation de recourir à l’emprunt,

     - redevance pour occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de télécommunications,

    - questions diverses.