30/10/2013

Conseil municipal

  Le conseil municipal se réunira jeudi 31 octobre à 18 h00. A l’ordre du jour :    

 - marché « réfection de la cuisine du restaurant scolaire »,  marché de travaux, attribution des lots ;

- demande de subvention auprès du conseil général pour divers projets de voirie et réfection de places du village ;

- demande de subventions auprès Carcassonne Agglo pour des travaux de voirie au cœur du village et pour réfection de la cour de l’école ;

- vente de mât d’éclairages publics usagés ;

 - financement de l’acquisition de matériel pour l’école de foot – USAP par l’attribution d’une subvention exceptionnelle ;

- décision modificative pour intégration des frais d’études ;

- modification du tableau des effectifs : avancement d’un agent au d’ATSEM principal de 2ème classe et création d’un poste d’attaché titulaire ;

- conseil général : création d’une agence technique départementale ;

- Carcassonne Agglo : convention de mise à disposition d’une plateforme de téléservices dédiée à la transmission des actes au contrôle de légalité et à la dématérialisation des marchés publics ; rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées ;

- questions diverses.

05/07/2013

Ordre du jour du conseil

  Le conseil municipal se réunira le jeudi 4 juillet à 19 h à la mairie. A l’ordre du jour :

-       composition du conseil communautaire de Carcassonne Agglo,

-        convention d’utilisation de la Bastide de Madame entre le Cias et la commune,

-        réfection de la cuisine du restaurant scolaire et installation de feux de signalisation sur la RD6113 : recours à l’emprunt,

-        régime indemnitaire,

-        modification du tableau des effectifs,

-        convention de mise à disposition de l’agent de police municipal de Pezens à l’occasion de la fête médiévale de Pennautier,

-        appel à solidarité des associations des maires des Hautes-Pyrénées et de Haute-Garonne à la suite des intempéries du 18 au 20 juin 2013,

-        questions diverses.

07/04/2013

Conseil municipal jeudi 11 avril

Le conseil municipal se réunira à la mairie jeudi 11 avril à 18 h 30. A l’ordre du jour :

      - budget / finances : approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2012 ; affectation du résultat de fonctionnement ; adoption du budget primitif 2013 ; vote des taux des taxes locales ; vote des subventions.

      - gestion du personnel : approbation du rapport et du programme pluriannuel de titularisation d’un agent.

      - patrimoine : cession de la maison Lamarque.

      - questions diverses.

09/12/2012

Ordre du jour du prochain conseil municipal

 Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 10 décembre à la mairie. A l’ordre du jour : aménagement de l’ancien village (avenant au marché/déplacement de l’armoire pour l’éclairage de la tour, lot n°2) ; demandes de subventions pour le projet d’installation de feux de signalisation  et pour le projet de réfection de la cantine scolaire ; approbation du scénario et du cadre d’intervention du syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique du bassin du Fresquel par rapport au barrage à clapets de Pezens ; fixation du coût horaire pour les travaux en régie ; avenant pour modification de salaire d’un agent en CDI ; participation financière exceptionnelle de la commune au financement aux voyages de jeunes pezénois en Allemagne et en Angleterre ; présentation du rapport annuel du délégataire des services « Eau et assainissement » ; délibération de soutien aux huit propositions de la Chambre Syndicale des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) de l’Aude.

02/07/2012

Ordre du jour pour le conseil du 2 juillet

Lundi 2 juillet, le conseil municipal se réunira à la mairie à 18 h 30. A l’ordre du jour :

- restaurant scolaire (modification de la procédure d’inscription et tarifs des repas) ;

- urbanisme : majoration des droits à construire et modalités de consultation du public ;

- finances - subventions : attribution d’un complément de subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat ;

- acquisition d’un immeuble : projet de préemption et financement par recours à l’emprunt ;

- marchés publics : aménagement de l’extension de la mairie / ancien local du Crédit Agricole -  aménagement du village ancien (voirie et mise aux normes PAVE pour étude de projet) – projet d’aménagement de la  place Arago et de la rue Clemenceau  (voirie, mise aux normes PAVE et autorisation de demande de subvention) – réalisation d’un skate park (demande de subvention) ;

- questions diverses.

 

En ouverture, à 17h 15, le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) tiendra sa dernière réunion  pour faire le bilan de l’année écoulée.

03/06/2012

Conseil municipal lundi 4 juin

Le conseil municipal se réunira à la mairie lundi 4 juin à 18 h 30. A l’ordre du jour : acquisition du local du Crédit Agricole : prix définitif ; rénovation du village ancien : sélection du maître d’œuvre ; location des salles à des associations non pezénoises exerçant une activité sur la commune ; mise à disposition de matériel informatique à des associations pezénoises ; questions diverses.

A 17 h 15, le CMJ (Conseil Municipal des Jeunes) se réunira également dans la salle du conseil. Au programme des jeunes élus : préparation d’une lettre au député-maire de Carcassonne par rapport à l’utilisation du city stade ; préparatifs de la cérémonie de parrainage avec le  village tibétain de Dingri; détails du programme du voyage à Paris fin juin.

 

01/04/2012

Ordre du jour du conseil municipal

 

Le conseil municipal se réunira à la mairie mardi 3 avril à 18 h 30. A l’ordre du jour : budget/finances (approbation du compte de gestion de l’exercice 2011, adoption du compte administratif  de l’exercice 2011, affectation du résultat de fonctionnement , adoption du budget primitif  2012, vote des taux des taxes locales) ; marchés (relatif à la rénovation du village ancien , la mise aux normes de luminaires au lotissement Beau Soleil, l’achat d’un véhicule pour la police municipale, la mise en sécurité des rues Jaurès, Molière (avec trottoirs et/ou coussins berlinois),  de l’Europe, chemin du Fresquel et Val de Rounel) ; gestion du personnel (mise à jour du régime indemnitaire) ; urbanisme (approbation de la convention avec la société Hectare définissant les modalités de mise en service de l’éclairage public au lotissement Le Bosquet, approbation du projet de Schéma de Cohérence Territoriale) ; vente du matériel communal (ancien arroseur du stade municipal) ; attribution d'une indemnité de fonction de conseiller municipal titulaire d'une délégation; questions diverses.