30/10/2013

Conseil municipal

  Le conseil municipal se réunira jeudi 31 octobre à 18 h00. A l’ordre du jour :    

 - marché « réfection de la cuisine du restaurant scolaire »,  marché de travaux, attribution des lots ;

- demande de subvention auprès du conseil général pour divers projets de voirie et réfection de places du village ;

- demande de subventions auprès Carcassonne Agglo pour des travaux de voirie au cœur du village et pour réfection de la cour de l’école ;

- vente de mât d’éclairages publics usagés ;

 - financement de l’acquisition de matériel pour l’école de foot – USAP par l’attribution d’une subvention exceptionnelle ;

- décision modificative pour intégration des frais d’études ;

- modification du tableau des effectifs : avancement d’un agent au d’ATSEM principal de 2ème classe et création d’un poste d’attaché titulaire ;

- conseil général : création d’une agence technique départementale ;

- Carcassonne Agglo : convention de mise à disposition d’une plateforme de téléservices dédiée à la transmission des actes au contrôle de légalité et à la dématérialisation des marchés publics ; rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées ;

- questions diverses.

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